"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe ADAR à Luxembourg le vendredi 9 juin 1995 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe ADAR à Luxembourg le vendredi 9 juin 1995 à 9h00"
Documents from 24 May 1995 to 02 June 1995
Identity Statement
2
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 104/95)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 07 février 1995 (GA 88/95)
3. Proposition de modification de la décision de la Cour n. 93-66 instituant un Comité consultatif de l'informatique et de l'information (CCII) (GA 85/95 Add.2)
4. Règlement sur la formation professionnelle (GA 111/95)
5. Enregistrement centralisé des lettres de secteur (GA 107/95)
6. Structure du Rapport annuel 1994 (GA 110/95)
7. Versions suédoise et finnoise du Rapport annuel 1994 (GA 108/95)
8. Evaluation a posteriori de la qualité de l'audit (GA 109/95)
9. Divers
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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