"Schéma d'élaboration du programme pluriannuel 1994-1997 et du programme de travail 1994"
"Schéma d'élaboration du programme pluriannuel 1994-1997 et du programme de travail 1994"
Document date: 22 October 1993
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-9958
Original Reference Code
GA 124/93
Extent and Medium
29
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Document Open Since
1 Jan 2023
Content and Structure
Abstract
Documents à discuter pendant la réunion du Groupe ADAR du 27 octobre 1993:
- Note de T.M. James, directeur du Groupe ADAR, à l'attention de A.J. Middelhoek Président de la Cour, transmettant le "Schéma d'élaboration du document de programmation pluriannuelle 1994-1997" et l'"Élaboration du programme de travail 1994 et état d'exécution du programme de travail 1993".
Contient la version originale en plusieurs langues (note et documents transmis, en français et anglais) et la traduction en français de la note.
Keywords
Internal administration; Annual work program
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
English, French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
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