"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le vendredi 25 juin 1993 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le vendredi 25 juin 1993 à 9h00"
Documents from 07 July 1993 to 16 July 1993
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-9934
Original Reference Code
GA 104/93; GA 104/93 FINAL
Extent and Medium
5
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Document Open Since
1 Jan 2023
Content and Structure
Abstract
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 98/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 17 mai 1993 (GA 83/931)
3. Projet de rapport de la Cour des comptes sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1992 (GA 97/93)
4. Projet d'avis sur la modification du Règlement n. 1553/89 (GA 95/93)
5. Questions de personnel
6. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le vendredi 25 juin 1993 à 9h00".
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
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