"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mardi 25 mai 1993 à 9h00"

Documents from 01 June 1993 to 21 June 1993

Identity Statement

HAEU Reference Code
CCE-9915
Original Reference Code
GA 90/93; GA 90/93 FINAL
Extent and Medium

6

Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir

Context

Document Open Since
1 Jan 2023

Content and Structure

Abstract

1. Adoption de l'ordre du jour (GA 89/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II des 4 et 7 mai 1993 (GA 79/93)
3. Projet de rapport relatif aux Centres d'entreprise et d'innovation (GA 88/93)
4. Rapport (annexe au Rapport annuel CECA 1992) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - Chapitre 1 - 1ere lecture (GA 50/1/93)
5. Projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1992 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin) - 1ère lecture (GA 81/93)
6. Projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1992 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ere lecture (GA 80/93)
7. Divers
7.1. Allocation de fonctionnaires et agents à l'intérieur du Groupe d'audit
7.2. Prochaine réunion du Groupe ADAR - Rapport du Groupe "Déclaration d'assurance"

Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mardi 25 mai 1993 à 9h00".

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE

Languages

French

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Allied Materials

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