"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mardi 4 mai 1993 9h00 et le vendredi 7 mai 1993 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mardi 4 mai 1993 9h00 et le vendredi 7 mai 1993 à 9h00"
Documents from 17 May 1993 to 01 June 1993
Identity Statement
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Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 70/1/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II des 20 et 21 avril 1993 (GA 65/93)
3. Rapport (annexe au Rapport annuel CECA 1992) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - Chapitres 2 et 3 - 2ème lecture (GA 50/1/93)
4. Projet de rapport sur les comptes 1992 du "Joint European Torus (JET). Joint Undertaking" - 1ère lecture (GA 71/93)
5. Projet de rapport spécial sur les programmes ESPRIT programmes européens de RDT dans le domaine des technologies de l'information - 2ème lecture (GA 49/1/93 + Add.1)
6. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mardi 4 mai 1993 9h00 et le vendredi 7 mai 1993 à 9h00".
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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