*Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit II à Luxembourg, les mardi 4 mai 1993 à 9h00 et vendredi 7 mai 1993 à 9h00"
*Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit II à Luxembourg, les mardi 4 mai 1993 à 9h00 et vendredi 7 mai 1993 à 9h00"
Documents from 29 April 1993 to 30 April 1993
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-9890
Original Reference Code
GA 70/93; GA 70/1/93 Rév.1
Extent and Medium
2
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Document Open Since
1 Jan 2023
Content and Structure
Abstract
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 70/93)
Approbation du projet de procès-verbal de la réunion des 20 et 21 avril 1993 (GA 65/93)
3. Rapport (annexe au Rapport annuel CECA 1992) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - Chapitre 2 et 3 - 2eme lecture (GA 50/1/93)
4. Projet de rapport spécial sur les programmes ESPRIT - programmes européens de RDT dans le domaine des technologies de l'information - 2eme lecture (GA 49/1/93)
5. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
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