"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mercredi 31 mars 1993 à 9h00 et le vendredi 2 avril 1993 a 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mercredi 31 mars 1993 à 9h00 et le vendredi 2 avril 1993 a 9h00"
Documents from 07 April 1993 to 23 April 1993
Identity Statement
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Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 48/1/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II des 23 et 24 mars 1993 (GA 47/93)
3. Contribution au Rapport annuel 1992 - Chapitre "Recherche" - 1ère lecture (GA 35/93)
4. Contribution au Rapport annuel 1992 - Chapitre "Règlement (CEE) n. 1118/88 - Action commune du FEOGA-orientation pour la promotion du développement agricole dans certaines régions
d'Espagne" - 1ère lecture (GA 45/93+Corr.1)
5. Projet de rapport de la Cour des comptes sur les comptes de l"Agence d'approvisionnement d'EURATOM relatifs à l'exercice 1992 (GA 46/93)
6. Projet de rapport spécial sur les programmes ESPRIT programmes européens de RDT dans le domaine des technologies de l'information - 1ère lecture (GA 49/93)
7. Rapport (annexe au Rapport annuel CECA 1992) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - Chapitre 2 et 3 - 1ère lecture (GA 50/93)
8. Divers
8.1. Contrôle dans les nouveaux Länder (point discuté le 31 mars)
8.2. Prochaines réunions
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit II tenue à Luxembourg le mercredi 31 mars 1993 à 9h00 et le vendredi 2 avril 1993 a 9h00".
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire (2023), sauf dérogation à décider par la CCE.
Ce dossier à été ouvert au public suite à une décision des Archives de la CCE en Juin 2020.
French
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