"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit II à Luxembourg, les mercredi 31 mars 1993 à 9h00 et vendredi 2 avril 1993 à 9h00"
"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit II à Luxembourg, les mercredi 31 mars 1993 à 9h00 et vendredi 2 avril 1993 à 9h00"
Documents from 25 March 1993 to 30 March 1993
Identity Statement
3
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 48/93)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion des 23 et 24 mars 1993 (GA 47/93)
3. Contribution au Rapport annuel 1992 - Chapitre "Recherche" - 1ère lecture (GA 35/93)
4. Contribution au Rapport annuel 1992 - Chapitre "Règlement (CEE) n.1118/88 - Action commune du FEOGA-orientation pour la promotion du développement agricole dans certaines récrions d'Espagne” - 1ère lecture (GA 45/93 + Corr.1)
5. Projet de rapport de la Cour des comptes sur les comptes de l'Agence d'approvisionnement d'EURATOM relatifs à l'exercice 1992 - 1ère lecture (GA 46/93)
6. Projet de rapport spécial sur les programmes ESPRIT-programmes européens de RDT dans le
domaine des technologies de l'information - 1ère lecture (GA 49/93)
7. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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