"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe ADAR à Luxembourg le mercredi 10 novembre 1993 à 09h00"
"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe ADAR à Luxembourg le mercredi 10 novembre 1993 à 09h00"
Documents from 03 November 1993 to 09 November 1993
Identity Statement
3
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l’ordre du jour (GA 120/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 1993 (GA 132/93)
3. Projet d’orientations pratiques pour la déclaration d’assurance (GA 134/93)
4. Unité de coordination DAS - Projet de programme de travail 1994 (GA 117/93)
5. The Statement of Assurance and the Annual Report (GA 131/93)
6. Projet de calendrier pour l’adoption par la Cour des programmes de travail pour l’exercice 1994 et la présentation des programmes pluriannuels 1994-1997 (GA 129/93)
7. Rapport sur l’informatique (GA 130/93)
8. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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