"Procès-verbal de la réunion du Groupe adar tenue à Luxembourg le mercredi 10 novembre 1993"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe adar tenue à Luxembourg le mercredi 10 novembre 1993"
Documents from 19 November 1993 to 30 November 1993
Identity Statement
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Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 120/1/93)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 octobre 1993 (GA 132/93)
3. Projet d'orientations pratiques pour la déclaration d'assurance (GA 134/93)
a) La portée de la DAS
b) Le planning de mise en oeuvre des travaux
c) L'échantillonnage statistique et la place réservée à l'audit des systèmes
d) L'application de rapproche retenue à tous les secteurs de la Cour
Conclusions
4. Unité de coordination DAS - Projet de programme de travail 1994 (GA 117/93 + Corr.1)
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe adar tenue à Luxembourg le mercredi 10 novembre 1993"
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual