Note de la DGIII sur les projets prioritaires dans le domaine des infrastructures de transport TEN dégagés par le groupe Christophersen (11/04). Notes de P. Frigola -DGXII CCR- [687] et de F. Lamoureux sur les biens à double usage et la non-prolifération nucléaire (11-15/04). Note de J.-F. Marchipont et J.-M. Corre -DGIII- sur le projet de réponse au député français L. Fabius au sujet du transfert d’une entreprise normande reprise par le japonais Kyocera (13/04). Note de R. Perissich, directeur général de la DGIII Industrie, sur la mise en œuvre du futur règlement du Conseil sur le double usage [6170] (14/04). Note by H. G. Krenzler, Director General of the DGI, on the export controls for dual-use goods [5533] (29/03). Note by R. Longhorn -DGIII- sur ‘Electronic Mail and the Internet’ written in the framework of the Bangemann Task force (03/1993). Notes de F. Lamoureux sur le Livre vert sur l’Audiovisuel (08/04), sur la rédaction d’un livre pour l’anniversaire de Max Kohnstamm, président du Comité d’Action pour l’Europe (28/03), sur le fonctionnement des Industrial Advisory Panels (06/04).

Textual