COM(1987)443
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Europe des Chercheurs Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens (SCIENCE) Plan 1988-1992
COM(1987)443
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Europe des Chercheurs Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens (SCIENCE) Plan 1988-1992
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
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Date indicative : 09/12/1987
COMMUNICATION DE LA COMMISSION Europe des Chercheurs Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens (SCIENCE) Plan 1988-1992 (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION Researcher's Europe Stimulation of the International Cooperation and Interchange Needed by European Research Scientists (SCIENCE) Plan 1988-1992 (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION Ein Europa der Forscher Stimulierung der internationalen Zusammenarbeit und des für die europäischen Forscher notwendigen wissenschaftlichen Austauschs (SCIENCE) Plan 1988-1992 (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE AAN DE RAAD Het Europa van de Onderzoekers Stimulering van de internationale samenwerking en uitwisseling van Europese onderzoekers (SCIENCE) Plan 1988-1992 (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE Europa dei ricercatori Stimolazione delle cooperazioni internazionali e degli scambi necessari ai ricercatori europei (SCIENCE) Piano 1988-1992 (ITA)
COMUNICACION DE LA COMISION La Europa de los investigadores Fomento de la Cooperación Internacional y de los intercambios necesarios para los Investigadores europeos (SCIENCE) Plan 1988-1992 (SPA)
COMUNICAÇÃO DA COMISSÃO Europa dos Investigadores Estimulo às Cooperações Internacionais e aos Intercâmbios Necessários aos Investigadores Europeus (CIÊNCIA) Plano 1988-1992 (POR)
MEDDELELSE TIL RÅDET Forskernes Europa Stimulering af forskersamarbejde og -udveksling i Europa (SCIENCE) (Stimulation des Coopérations Internationales et des Echanges Nécessaires aux Chercheurs Européens) Plan for 1988-1992 (DAN)
ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ Η Ευρώπη των Ερευνητών Τόνωση των Διεθνών Συνεργασιών και Ανταλλαγών που είναι απαραίτητες για το Έργο των Ευρωπαίων Ερευνητών (SCIENCE) Σχέδιο 1988-1992 (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1987)0424 COM(1987)424 EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 1. Etat d'exécution au 31 août 1987 et perspectives pour la suite de l'année 2. Virement de crédits n° 35/87 (rapport et proposition de la Commission transmis à l'autorité budgétaire) EXECUTION DU BUDGET DE L'EXERCICE 1987 1. Etat d'exécution au 31 août 1987 et perspectives pour la suite de l'année 2. Virement de crédits n° 35/87 (rapport et proposition de la Commission transmis à l'autorité budgétaire) RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 AOÛT 1987 (Autres institutions – Sections I, II, IV et V) ÉLÉMENTS D'INFORMATION COMPLÉMENTAIRES SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 AOÛT 1987 (PROCÉDURE NOTENBOOM) (Commission - Section III)
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COM(1987)0428 COM(1987)428 Accord International de 1987 sur la Caoutchouc Naturel - signature et application provisoire Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la signature et l'application provisoire de l'Accord international de 1987 sur le caoutchouc naturel (présentée par la Commission)
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COM(1987)0431 COM(1987)431 Accord de pêche maritime CEE - Dominique Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif à la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et le Gouvernement de la Dominique concernant la pêche maritime (présentée par la Commission)
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COM(1987)0440 COM(1987)440 PROPOSITIONS AU CONSEIL EN MATIERE DE SUCRE (Communication de M. ANDRIESSEN) PROPOSITIONS DU CONSEIL EN MATIERE DE SUCRE (Communication de M. ANDRIESSEN)
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COM(1987)0441 COM(1987)441 AVANT-PROJET DE deuxième rapport de la Commission sur le fonctionnement de l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine (Communication de M. ANDRIESSEN) AVANT-PROJET DE deuxième rapport de la Commission sur le fonctionnement de l'organisation commune des marchés dans le secteur des viandes ovine et caprine (Communication de M. ANDRIESSEN)
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COM(1987)0442 COM(1987)442 Rapport final au Conseil concernant l'application du régime de prélèvement supplémentaire (système des quotas) dans le secteur laitier (Communication de M. ANDRIESSEN) Rapport final au Conseil concernant l'application du régime de prélèvement supplémentaire (système des quotas) dans le secteur laitier (Communication de M. ANDRIESSEN)
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COM(1987)0452 COM(1987)452 L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - D AUTRES PRODUITS ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - A SUCRE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - B SECTEUR LAITIER ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME I L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - C VIANDE OVINE et CAPRINE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME I L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - A SUCRE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - B SECTEUR LAITIER ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - C VIANDE OVINE et CAPRINE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - D AUTRES PRODUITS ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES
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COM(1987)0456 COM(1987)456 Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Etat d'Israël à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté Projet de protocole annexé à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et l'Etat d'Israël à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté (présentés par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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