COM(1987)460 Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe) Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989) Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990) (présentées par la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE)

Document date: [1987]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0460
Original Reference Code
COM(1987)460
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.

Date indicative : 28/09/1987

Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989)

Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990)

(présentées par la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE) (FRA)

Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989)

Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990)

(présentées pa la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE) (ENG)

Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et (1987 - 1989)

Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990)

(présentées pa la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE) (DEU)

Modification a la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne d(...)

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