COM(1987)460 Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernan... (CEUE

COM(1987)460 Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe) Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989) Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990) (présentées par la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE)

COM(1987)460 Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe) Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989) Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990) (présentées par la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE)

Document date: [1987]

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COM(1987)460

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Brouet, Agnes

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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.

Date indicative : 28/09/1987

Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989)

Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990)

(présentées par la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE) (FRA)

Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et santé (1987 - 1989)

Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990)

(présentées pa la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE) (ENG)

Modification à la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne dans le domaine de la recherche en médecine et (1987 - 1989)

Modification à la Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif au programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987/1990)

(présentées pa la Commission, en vertu de l'article 149, alinéa 3 du traité CEE) (DEU)

Modification a la Proposition de règlement du Conseil concernant une action communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications RACE (R&D in Advanced Communications-technologies in Europe)

Modification à la Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif au programme de coordination de recherche et de développement de la Communauté économique européenne d(...)

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Travaux préparatoires Proposition de la Commission Proposition revisée de la Commission Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES Travaux du Conseil Modification de la proposition de la Commission Suite des travaux du Conseil

CM2/1987-00753/001 (1986 to 1987) Décision n° 87/590/CEE du Conseil du 14.12.1987 relative à un programme de recherche et de développement dans le domaine de la science et de la technique au service du développement (1987-1991)

Proposition de la Commission Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES Travaux du Conseil Avis du Service Juridique Suite des travaux du Conseil Modification de la proposition de la Commission

CM2/1987-00767/001 (1986 to 1987) Décision n° 88/28/CEE du Conseil du 14.12.1987 concernant un programme communautaire dans le domaine des technologies des télécommunications (recherche et développement) sur les technologies de pointe ...

Proposition de la Commission Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES Travaux du Conseil Modification de la proposition de la Commission Deuxième modification de la proposition de la Commission Deuxième modification (réexaminée) de la proposition de la Commission