COM(1987)475
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DE LA COMMISSION AU 30 SEPTEMBRE 1987
COM(1987)475
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DE LA COMMISSION AU 30 SEPTEMBRE 1987
Document date: [1987]
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/10/1987
RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DE LA COMMISSION AU 30 SEPTEMBRE 1987 (FRA)
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COM(1987)0452 COM(1987)452 L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - D AUTRES PRODUITS ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - A SUCRE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - B SECTEUR LAITIER ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME I L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - C VIANDE OVINE et CAPRINE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME I L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - A SUCRE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - B SECTEUR LAITIER ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - C VIANDE OVINE et CAPRINE ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES L'APPLICATION DES STABILISATEURS AGRICOLES VOLUME II - D AUTRES PRODUITS ANNEXES : RAPPORTS et TEXTES JURIDIQUES
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COM(1987)0456 COM(1987)456 Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Etat d'Israël à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté Projet de protocole annexé à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et l'Etat d'Israël à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté (présentés par la Commission)
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COM(1987)0481 COM(1987)481 Révision du programme mutiannuel de recherche pour la Communauté Européenne dans le domaine de la biotechnologie (Communication de M. NARJES) COMMUNICATION DE LA COMMISSION REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE POUR LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE (1985 - 1989)
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COM(1987)0495 COM(1987)495 Projet de DECISION DES CONSEILS DE COOPERATION CEE - ALGERIE - EGYPTE - JORDANIE - LIBAN - TUNISIE modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes, le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'application des Décisions des Conseils de Coopération modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes, le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative (présentés par la Commission)
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COM(1987)0500 COM(1987)500 AMENDEMENTS AU RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988 Rapport économique annuel 1987-1988 (doc. COM(87) 500 et annexes) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 8 octobre 1987. RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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