COM(1987)481
Révision du programme mutiannuel de recherche pour la Communauté Européenne dans le domaine de la biotechnologie (Communication de M. NARJES)
COMMUNICATION DE LA COMMISSION REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE POUR LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE (1985 - 1989)
COM(1987)481
Révision du programme mutiannuel de recherche pour la Communauté Européenne dans le domaine de la biotechnologie (Communication de M. NARJES)
COMMUNICATION DE LA COMMISSION REVISION DU PROGRAMME PLURIANNUEL DE RECHERCHE POUR LA COMMUNAUTE EUROPEENNE DANS LE DOMAINE DE LA BIOTECHNOLOGIE (1985 - 1989)
Document date: [1987]
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Related Entries
CM2/1988-00693/001
(1987 to 1988)
Décision 88/420/CEE du Conseil du 29.06.1988 portant révision du programme pluriannuel d'action de recherche pour la Communauté économique européenne dans le domaine de la biotechnologie
Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES; Proposition de la Commission; Proposition modifiée de la Commission; Proposition réexaminée de la Commission; Publication au JO; Suite des travaux du Conseil; Travaux du Conseil
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COM(1987)0456 COM(1987)456 Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Etat d'Israël à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté Projet de protocole annexé à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et l'Etat d'Israël à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté (présentés par la Commission)
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COM(1987)0495 COM(1987)495 Projet de DECISION DES CONSEILS DE COOPERATION CEE - ALGERIE - EGYPTE - JORDANIE - LIBAN - TUNISIE modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes, le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant l'application des Décisions des Conseils de Coopération modifiant, en raison de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes, le protocole relatif à la définition de la notion de produits originaires et aux méthodes de coopération administrative (présentés par la Commission)
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COM(1987)0500 COM(1987)500 AMENDEMENTS AU RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988 Rapport économique annuel 1987-1988 (doc. COM(87) 500 et annexes) - Compte rendu des résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du jeudi 8 octobre 1987. RAPPORT ECONOMIQUE ANNUEL 1987 - 1988
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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