"Procès-verbal de la réunion du Groupe préparatoire DAS à Luxembourg le 4 juin 1996 à 9h00"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe préparatoire DAS à Luxembourg le 4 juin 1996 à 9h00"
Documents from 10 June 1996 to 03 July 1996
Identity Statement
6
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour (GA 104/96)
2. Approbation du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe préparatoire DAS tenue le 7 mai 1996 (GA 103/96)
3. Projet de lettre de secteur générale préparant le rapport spécial à l'appui de la DAS relative aux activités relevant du budget général pour l'exercice 1995 (GA 111/96)
4. Approche à adopter pour la DAS 1996:
- Méthodologie relative à la DAS. Proposition pour des aménagements de l'approche initiale (GA 78/1/96)
- Comments of DAS sector on the recommendations of the 1994 DAS Ad Hoc Evaluation Group (GA 110/96)
5. Information sur les travaux DAS-CECA et DAS-FED 1995
6. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe préparatoire DAS à Luxembourg le 4 juin 1996 à 9h00".
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
Electronic File, Textual
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