"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le jeudi 20 juin 1996 à 15h30"
"Procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le jeudi 20 juin 1996 à 15h30"
Documents from 20 June 1996 to 28 June 1996
Identity Statement
8
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption du projet d'ordre du jour (GA 121/96)
2. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe tenue le mardi
4 juin 1996 (GA 113/9)
3. Projet de rapport relatif aux comptes des Écoles européennes pour l'exercice
1995 (GA 118/96)
4. Avis de la Cour des comptes des Communautés européennes concernant la proposition de réglementation financière de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (GA 117/96)
5. Révision des Programmes de travail 1996
6. Divers
Contient aussi le "Projet de procès-verbal de la réunion du Groupe d'audit III tenue à Luxembourg le jeudi 20 juin 1996 à 15h30".
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Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual
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