"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit III à Luxembourg le jeudi 20 juin 1996 à 15h30"
"Projet d'ordre du jour de la réunion du Groupe d'audit III à Luxembourg le jeudi 20 juin 1996 à 15h30"
Document date: 13 June 1996
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CCE-10705
Original Reference Code
GA 121/96
Extent and Medium
1
Physical Medium
Paper
Reference Archivists
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Access Level
Closed Document, Open Description
Closed Until
1 Jan 2026
Content and Structure
Abstract
1. Adoption du projet d'ordre du jour (GA 121/96)
2. Adoption du projet de procès-verbal de la réunion du Groupe tenue le mardi 4 juin 1996 (GA 113/96)
3. Avis de la Cour des comptes des Communautés européennes concernant la proposition de Réglementation financière de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail - (1ère lecture) (GA 117/96)
4. Projet de rapport relatif aux comptes des Ecoles européennes pour l'exercice 1995 - (1ère lecture) (GA 118/96)
5. Révision des Programmes de travail 1996
6. Divers
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
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