"Projets de rapports concernant les comptes de certains organismes communautaires décentralisés (satellites) (cinq organismes)"
"Projets de rapports concernant les comptes de certains organismes communautaires décentralisés (satellites) (cinq organismes)"
Document date: 20 June 1996
Identity Statement
30
Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
Document à discuter pendant la réunion du Groupe d'audit III du 28 juin 1996:
- Contient: les projets de rapports concernant les comptes de l'Agence européenne de l'environnement, la Fondation européenne pour la Formation, l'observatoire européen des drogues et des toxicomanies, l'Agence européenne pour l'évaluation des médicaments, l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur.
Contient la version originale française.
Report; ETF; European Training Foundation; Fondation européenne pour la formation; EEA; European Environment Agency;
AEE; Agence européenne pour l'environnement; OAMI; Office for Harmonisation in the Internal Market;
OHMI; Office de l’harmonisation dans le marché intérieur; EMCDDA; European Monitoring Centre for Drugs and Drug Addiction;
OEDT; Observatoire européen des drogues et des toxicomanies
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
French
Electronic File, Textual