Réunion du 26 février 1980
Documents from 26 February 1980 to 27 February 1980Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Echange de vues sur le projet de rapport concernant la hausse des prix du pétrole (Balfour). Echange de vues et adoption du projet d'avis sur l'utilisation de l'ECU dans le budget général (Damseaux). Echange de vues sur le programme pluriannuel pour la réalisation de l'union douanière (von Wogau). Echange de vues et adoption du projet de rapport sur l'analyse quantitative des mélanges binaires de fibres textiles (von Wogau). Echange de vues sur la taxe sur le chiffre d'affaires et accises applicables dans le trafic international de voyageurs (von Wogau).
Feuille de présence de la réunion.
Feuille de présidence (procès-verbal détaillé).
Liste d'émargement manuscrite.
Liste des documents nécessaires pour préparer la réunion.
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Textual