SP(1993)2324 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1670/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 115/93 posée par M. ROBLES PIQUER sur le programme d'échanges universitaires avec l'Amérique latine projet établi par M. MARIN et M. MATUTES

Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2324
Original Reference Code
SP(1993)2324
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/07/1993
Réunion du GAP du 22 juillet 1993 Point 4 Objet : Evaluation des amendements adoptés par le Parlement et repris par la Commission lors de la session de juillet 1993 (FRA)

Volume 1993/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/07/1993
Réunion du GAP du 22 juillet 1993 Point 4 Objet : Evaluation des amendements adoptés par le Parlement et repris par la Commission lors de la session de juillet 1993 (FRA)

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