SP(1993)2329 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1669/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1829/92 posée par M. Alvanos sur la destruction de monuments à Iérapolis, en Turquie projet établi par M. Pinheiro et Sir Leon Brittan
SP(1993)2329 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1669/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1829/92 posée par M. Alvanos sur la destruction de monuments à Iérapolis, en Turquie projet établi par M. Pinheiro et Sir Leon Brittan
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2329
Original Reference Code
SP(1993)2329
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 22/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1666/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 748/93 posée par M. Raffin sur la participation de la Communauté à un projet d'infrastructure en Amérique du Sud (Hidrovia) projet établi par M. Marin (FRA)
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