SP(1993)1986 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1380/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3128/92 posée par M. Raffin sur l'application de la directive concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)1986 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1380/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3128/92 posée par M. Raffin sur l'application de la directive concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1986
Original Reference Code
SP(1993)1986
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1402/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1090/93 posée par M. RAFFIN sur Dégradation de la zone de protection spéciale de Ramières du Val de Drôme (France) projet établi par M. STEICHEN, M. MILLAN ET M. PALEOKRASSAS (FRA)
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