SP(1993)1961 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1378/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2686/92 posée par M. FANTUZZI sur les paiements compensatoires dans les zones de production traditionnelle de blé dur d'Emilie-Romagne projet établi par M. STEICHEN
SP(1993)1961 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1378/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2686/92 posée par M. FANTUZZI sur les paiements compensatoires dans les zones de production traditionnelle de blé dur d'Emilie-Romagne projet établi par M. STEICHEN
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)1961
Original Reference Code
SP(1993)1961
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 01/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1377/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2956/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur l'utilisation des produits phytosanitaires projet établi par M. STEICHEN (FRA)
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