SP(1993)1929 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1336/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0750/93 posée par M. SANTOS LÓPEZ sur Stockage de résidus à El Cabril (Andalousie) projet établi par M. PALEOKRASSAS ET M. MILLAN
SP(1993)1929 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1336/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0750/93 posée par M. SANTOS LÓPEZ sur Stockage de résidus à El Cabril (Andalousie) projet établi par M. PALEOKRASSAS ET M. MILLAN
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)1929
Original Reference Code
SP(1993)1929
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1335/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0650/93 posée par M. PAPAYANNAKIS sur Etablissement d'un cadastre à Simi projet établi par M. MILLAN (FRA)
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