SP(1993)1905 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1376/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 503/93 posée par M. Bocklet sur le traitement plus équitable dans le cadre de la directive sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées projet établi par M. Steichen
SP(1993)1905 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1376/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 503/93 posée par M. Bocklet sur le traitement plus équitable dans le cadre de la directive sur l'agriculture de montagne et de certaines zones défavorisées projet établi par M. Steichen
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1905
Original Reference Code
SP(1993)1905
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1375/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 123/93 posée par M. Robles Piquer sur le redémarrage éventuel de l'industrie électronucléaire aux Etats-Unis projet établi par Sir Leon Brittan et M. Paleokrassas (FRA)
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