SP(1993)1897 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1354/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 952/93 posée par Mme Muscardini sur les fonds de la CEE destinés aux cours professionnels projet établi par M. Flynn
SP(1993)1897 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1354/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 952/93 posée par Mme Muscardini sur les fonds de la CEE destinés aux cours professionnels projet établi par M. Flynn
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1897
Original Reference Code
SP(1993)1897
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1313/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 513/93 posée par M. Kostopoulos sur les oiseaux sauvages dans la Communauté projet établi par M. Paleokrassas (FRA)
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