SP(1993)1892 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1332/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1175/93 posée par M. BIRD sur la recommandation et guide concernant la garde des enfants projet établi par M. FLYNN
SP(1993)1892 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1332/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1175/93 posée par M. BIRD sur la recommandation et guide concernant la garde des enfants projet établi par M. FLYNN
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1892
Original Reference Code
SP(1993)1892
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/06/1990
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1331/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1164/93 posée par MME ROTH et autres sur le projet de publication d'une revue "Migration et participation" projet établi par M. FLYNN (FRA)
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