SP(1993)1887 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1318/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2489/92 posée par Mme Muscardini sur les phares de signalisation projet établi par M. Matutes
SP(1993)1887 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1318/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2489/92 posée par Mme Muscardini sur les phares de signalisation projet établi par M. Matutes
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1887
Original Reference Code
SP(1993)1887
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1319/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 859/93 posée par M. Kostopoulos sur la sauvegarde des monuments d'archéologie industrielle à Laurion projet établi par M. Pinheiro (FRA)
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