SP(1993)1910 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1345/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0750/92 posée par MME BANOTTI sur Syndrome de la mort subite des nourrissons projet établi par M. RUBERTI
SP(1993)1910 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1345/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0750/92 posée par MME BANOTTI sur Syndrome de la mort subite des nourrissons projet établi par M. RUBERTI
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1910
Original Reference Code
SP(1993)1910
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1344/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1161/93 posée par MME GONZALEZ ALVAREZ ET M. PUERTA sur Préservation de l'église San Julián de los Prados d'Oviedo projet établi par M. PINHEIRO (FRA)
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