SP(1993)1923 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1327/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 585/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur le travaux d'assainissement biologique à Mégare projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)1923 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1327/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 585/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur le travaux d'assainissement biologique à Mégare projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1923
Original Reference Code
SP(1993)1923
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 30/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1326/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 424/93 posée par M. VALVERDE LOPEZ sur Non-respect, par l'Espagne, de directives relatives aux transports projet établi par M. MATUTES (FRA)
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