SP(1993)1835 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1284/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1227/93 posée par LORD O'HAGAN sur la pollution de l'eau et des plages projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)1835 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1284/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1227/93 posée par LORD O'HAGAN sur la pollution de l'eau et des plages projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)1835
Original Reference Code
SP(1993)1835
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0009
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/06/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1283/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1216/93 posée par M. VAN DER WAAL sur la maladie vésiculaire du porc projet établi par M. STEICHEN (ENG)
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