SI(1991)914 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1500ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - Bruxelles, le 6 décembre 1991 = Programme spécifique de recherche dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée COM(90)441 du 25.9.1990 Base juridique : art. 7 CEEA Avis du Parlement : attendu - Projet de lettre de M. RITZEN à M. BARON CRESPO
SI(1991)914 - NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1500ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - Bruxelles, le 6 décembre 1991 = Programme spécifique de recherche dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée COM(90)441 du 25.9.1990 Base juridique : art. 7 CEEA Avis du Parlement : attendu - Projet de lettre de M. RITZEN à M. BARON CRESPO
Document date: [1991]
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CEUE_SEGE-SI(1991)914
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SI(1991)914
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Brouet, Agnes
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Volume 1991/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/12/1991
NOTE A L'ATTENTION DE MMES ET MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 1500ème réunion du Comité des Représentants Permanents (I) - Bruxelles, le 6 décembre 1991 = Programme spécifique de recherche dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée COM(90)441 du 25.9.1990 Base juridique : art. 7 CEEA Avis du Parlement : attendu - Projet de lettre de M. RITZEN à M. BARON CRESPO (FRA)
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