SEC(1975)3914 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3018/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 458/75 posée par M. BREGEGERE sur l'action de la Commission en faveur du 3e âge projet établi par le Dr. HILLERY
SEC(1975)3914 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3018/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 458/75 posée par M. BREGEGERE sur l'action de la Commission en faveur du 3e âge projet établi par le Dr. HILLERY
Document date: [1975]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1975/0112
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3018/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 458/75 posée par M. BREGEGERE sur l'action de la Commission en faveur du 3e âge projet établi par le Dr. HILLERY. (FRA)
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NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3018/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 458/75 posée par M. BREGEGERE sur l'action de la Commission en faveur du 3e âge projet établi par le Dr. HILLERY. (DEU)
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