SEC(1975)3901 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3016/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 228/75 posée par M. COUSTE sur les initiatives prises en ce qui concerne les séminaires techniques projet établi par le Dr. HILLERY

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3901
Original Reference Code
SEC(1975)3901
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0112
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3016/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 228/75 posée par M. COUSTE sur les initiatives prises en ce qui concerne les séminaires techniques projet établi par le Dr. HILLERY. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3046/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 228/75 posée par M. COUSTE sur les initiatives prises en ce qui concerne les séminaires techniques projet établi par le Dr HILLERY. (ENG)

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