SEC(1975)3886 - O.J. 362- point 13 Rapport du Comité consultatif des publications (C.C.P.) sur les orientations à suivre en matière de diffusion des publications de la Commission (présenté par M. le Président et M. BORSCHETTE)
SEC(1975)3886 - O.J. 362- point 13 Rapport du Comité consultatif des publications (C.C.P.) sur les orientations à suivre en matière de diffusion des publications de la Commission (présenté par M. le Président et M. BORSCHETTE)
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3886
Original Reference Code
SEC(1975)3886
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1975/0111
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 27/11/1975
O.J. 362- point 13 Rapport du Comité consultatif des publications (C.C.P.) sur les orientations à suivre en matière de diffusion des publications de la Commission (présenté par M. le Président et M. BORSCHETTE) (FRA)
O.J 362 - point 13 Rapport du Comité consultatif des publications (C.C.P.) sur les orientations à suivre en matière de diffusion des publications de la Commission (présenté par M. le Président et M. BORSCHETTE) (DEU)
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