SEC(1975)3893 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3015/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 436/75 posée par M. COUSTE sur les difficultés de l'industrie textile européenne projet établi par MM. SPINELLI et BRUNNER

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3893
Original Reference Code
SEC(1975)3893
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0111
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 13/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3015/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 436/75 posée par M. COUSTE sur les difficultés de l'industrie textile européenne projet établi par MM. SPINELLI et BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACCELEREE N° 3015/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 436/75 posée par M. COUSTE sur les difficultés de l'industrie textile européenne projet établi par MM. SPINELLI et BRUNNER. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE ACELEREE N° 3015/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 436/75 posée par M. COUSTE sur les difficultés de l'industrie textile européenne projet établi par MM. SPINELLI et BRUNNER. (DEU)

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