SEC(1975)3921 - NOTE VERBALE DES SERVICES DE LA COMMISSION A LA MISSION DU BRESIL, EN DATE DU 4 NOVEMBRE 1975, CONCERNANT LES NEGOCIATIONS EN VUE DE LA CONCLUSION D'UN ACCORD SUR LE COMMERCE DES TEXTILES QUI ONT EU LIEU DU 22 AU 24 OCTOBRE 1975
SEC(1975)3921 - NOTE VERBALE DES SERVICES DE LA COMMISSION A LA MISSION DU BRESIL, EN DATE DU 4 NOVEMBRE 1975, CONCERNANT LES NEGOCIATIONS EN VUE DE LA CONCLUSION D'UN ACCORD SUR LE COMMERCE DES TEXTILES QUI ONT EU LIEU DU 22 AU 24 OCTOBRE 1975
Document date: [1975]
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CEUE_SEGE-SEC(1975)3921
Original Reference Code
SEC(1975)3921
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0112
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/11/1975
NOTE VERBALE DES SERVICES DE LA COMMISSION A LA MISSION DU BRESIL, EN DATE DU 4 NOVEMBRE 1975, CONCERNANT LES NEGOCIATIONS EN VUE DE LA CONCLUSION D'UN ACCORD SUR LE COMMERCE DES TEXTILES QUI ONT EU LIEU DU 22 AU 24 OCTOBRE 1975. (FRA)
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