SEC(1975)3937 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3222/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 492/75 posée par M. SEEFELD sur la directive fixant les caractéristiques des pneus d'auto projet établi par M. GUNDELACH

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3937
Original Reference Code
SEC(1975)3937
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0113
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3222/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 492/75 posée par M. SEEFELD sur la directive fixant les caractéristiques des pneus d'auto projet établi par M. GUNDELACH. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3222/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 492/75 posée par M. SEEFELD sur la directive fixant les caractéristiques des pneus d'auto projet établi par M. GUNDELACH. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3222/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 492/75 posée par M. SEEFELD sur la directive fixant les caractéristiques des pneus d'auto projet établi par M. GUNDELACH. (DEU)

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