COM(1989)363
COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales
Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
COM(1989)363
COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales
Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
Document date: [1989]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1989)0363.COM(1989)0363_2
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COM(1989)363/2
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Brouet, Agnes
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Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 08/08/1989
COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION on family policies (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION über die Familienpolitik (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE over het gezinsbeleid (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE SULLE POLITICHE DELLA FAMIGLIA (ITA)
COMUNICACION DE LA COMISION sobre las politicas de la familia (SPA)
COMUNICAÇÃO DA COMISSÃO sobre as politicas familiares (POR)
MEDDELELSE FRA KOMMISSIONEN om familiepolitik (DAN)
ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ επί των οικογενειακών πολιτικών (ELL)
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Languages
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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COM(1989)0352 COM(1989)352 RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DES QUOTAS DANS LE SECTEUR LAITIER Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 766/89 établissant, pour la période allant du 1er avril 1989 au 31 mars 1990, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentés par la Commission) RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DES QUOTAS DANS LE SECTEUR LAITIER Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 766/89 établissant, pour la période allant du 1er avril 1989 au 31 mars 1990, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentés par la Commission)
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COM(1989)0363 COM(1989)363 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
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COM(1989)0369 COM(1989)369 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL concernant "L'ENERGIE ET L'ENVIRONNEMENT" ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (Communication de M. CARDOSO E CUNHA)
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COM(1989)0376 COM(1989)376 Protection des travailleurs extérieurs aux rayonnements ionisants Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection opérationnelle des travailleurs extérieurs exposés aux rayonnements ionisants au cours de leur intervention dans les installations utilisant ces rayonnements (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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