CEUE_SEGE-COM(1989)0363
COM(1989)363
COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales
Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
CEUE_SEGE-COM(1989)0363
COM(1989)363
COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales
Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
Document date: [1989]
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CEUE_SEGE-COM(1989)0363
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COM(1989)363
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Bonini, Gherardo
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Abstract:
. Documents du Parlement européen
"Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales et de l'emploi sur la politique familiale dans la Communauté. Rapporteur: Mme Cassanmagnagno Cerretti" (18/02/1983). "Proposition de résolution présentée par Mme Lehideux et M. Le Chevallier (...) sur la nécessité d'un politique familiale communautaire" (25/10/1984). "Projet d'avis à l'intention de la commission des Affaires sociales et de l'emploi sur la politique familiale communautaire. Rapporteur po
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Reference Code:
FDE-95
Description Level:
Dossier
Dates:
1983 to 1991
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COM(1989)0352 COM(1989)352 RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DES QUOTAS DANS LE SECTEUR LAITIER Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 766/89 établissant, pour la période allant du 1er avril 1989 au 31 mars 1990, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentés par la Commission) RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DES QUOTAS DANS LE SECTEUR LAITIER Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 766/89 établissant, pour la période allant du 1er avril 1989 au 31 mars 1990, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentés par la Commission)
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COM(1989)0363 COM(1989)363 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
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COM(1989)0369 COM(1989)369 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL concernant "L'ENERGIE ET L'ENVIRONNEMENT" ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (Communication de M. CARDOSO E CUNHA)
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COM(1989)0376 COM(1989)376 Protection des travailleurs extérieurs aux rayonnements ionisants Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection opérationnelle des travailleurs extérieurs exposés aux rayonnements ionisants au cours de leur intervention dans les installations utilisant ces rayonnements (présentée par la Commission)
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