COM(1989)359
COMMUNICATION DE LA COMMISSION CONCERNANT L'IMPORTATION TEMPORAIRE D'UN VEHICULE DE TOURISME, POUR USAGE PROFESSIONNEL ET PRIVE (Communication au Parlement et au Conseil)
COM(1989)359
COMMUNICATION DE LA COMMISSION CONCERNANT L'IMPORTATION TEMPORAIRE D'UN VEHICULE DE TOURISME, POUR USAGE PROFESSIONNEL ET PRIVE (Communication au Parlement et au Conseil)
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 28/07/1989
COMMUNICATION DE LA COMMISSION CONCERNANT L'IMPORTATION TEMPORAIRE D'UN VEHICULE DE TOURISME, POUR USAGE PROFESSIONNEL ET PRIVE (Communication au Parlement et au Conseil) (FRA)
COMMUNICATION FROM THE COMMISSION CONCERNING THE TEMPORARY IMPORTATION OF A PRIVATE VEHICLE FOR BUSINESS OR PRIVATE USE (Communication to Parliament and the Council) (ENG)
MITTEILUNG DER KOMMISSION BETREFFEND DIE VORÜBERGEHENDE EINFUHR VON PERSONENFAHRZEUGEN FÜR DIE BERUFLICHE UND DIE PRIVATE NUTZUNG (Mitteilung an das Parlament und den Rat) (DEU)
MEDEDELING VAN DE COMMISSIE BETREFFENDE DE TIJDELIJKE INVOER VAN PERSONENVOERTUIGEN VOOR BEROEPSMATIG EN PARTICULIER GEBRUIK (Mededeling aan het Parlement en de Raad) (NLD)
COMUNICAZIONE DELLA COMMISSIONE CONCERNENTE L'IMPORAIZIONE TEMPORANEA DI UN VEICOLO DA TURISMO PER USO PROFESSIONALE E PRIVATO (Comunicazione al Parlamento e al Consiglio) (ITA)
COMUNICACION DE LA COMISION RELATIVA A LA IMPORTACION TEMPORAL DE VEHICULOS DE TURISMO, PARA USO PROFESIONAL Y PRIVADO (Comunicación presentada al Parlamento y al Consejo) (SPA)
COMUNICAÇÃO DA COMISSÃO RELATIVA A IMPORTAÇÃO TEMPORÁRIA DE UM VEÍCULO LIGEIRO DE PASSAGEIROS PARA USO PROFISSIONAL E PRIVADO (Comunicação ao Parlamento e ao Conselho) (POR)
MEDDELELSE FRA KOMMISSIONEN VEDRØRENDE MIDLERTIDIG INDFØRSEL AF ET PRIVAT KØRETØJ TIL ERHVERVSMÆSSIG OG PRIVAT BRUG (Meddelelse til Europa-Parlamentet og Rådet) (DAN)
ΑΝΑΚΟΙΝΩΣΗ ΤΗΣ ΕΠΙΤΡΟΠΗΣ ΣΧΕΤΙΚΑ ΜΕ ΤΗΝ ΠΡΟΣΩΡΙΝΗ ΕΙΣΑΓΩΓΗ ΕΠΙΒΑΤΙΚΩΝ ΟΧΗΜΑΤΩΝ ΓΙΑ ΕΠΑΓΓΕΛΜΑΤΙΚΗ ΚΑΙ ΙΔΙΩΤΙΚΗ ΧΡΗΣΗ (Ανακοίνωση προς το Κοινοβούλιο και το Συμβούλιο) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1989)0336 COM(1989)336 Accroissement des échanges communautaires d'électricité (Communication de M. CARDOSO E CUNHA) COMMUNICATION DE LA COMMISSION L'accroissement des échanges intracommunautaires d'électricité : un élément fondamental dans la réalisation du Marché Intérieur de l'Energie COM(89) 336 final Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL relative au transit d'électricité sur les grands réseaux COM(89) 336 final - SYN 207 (présentées par la Commission)
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COM(1989)0352 COM(1989)352 RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DES QUOTAS DANS LE SECTEUR LAITIER Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 766/89 établissant, pour la période allant du 1er avril 1989 au 31 mars 1990, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentés par la Commission) RAPPORT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME DES QUOTAS DANS LE SECTEUR LAITIER Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 775/87 relatif à la suspension temporaire d'une partie des quantités de référence visées à l'article 5 quater paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 766/89 établissant, pour la période allant du 1er avril 1989 au 31 mars 1990, la réserve communautaire pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 804/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 857/84 portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68 dans le secteur du lait et des produits laitiers (présentés par la Commission)
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COM(1989)0363 COM(1989)363 COMMUNICATION DE LA COMMISSION sur les politiques familiales Les politiques familiales (Communication de Mme PAPANDREOU)
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COM(1989)0369 COM(1989)369 COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU CONSEIL concernant "L'ENERGIE ET L'ENVIRONNEMENT" ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (Communication de M. CARDOSO E CUNHA)
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COM(1989)0376 COM(1989)376 Protection des travailleurs extérieurs aux rayonnements ionisants Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant la protection opérationnelle des travailleurs extérieurs exposés aux rayonnements ionisants au cours de leur intervention dans les installations utilisant ces rayonnements (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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