COM(1988)128
BUDGET 1988 Justification relative à la demande de douzièmes supplémentaires
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BUDGET 1988 Justification relative à la demande de douzièmes supplémentaires
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-COM(1988)0128
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COM(1988)128
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 07/03/1988
BUDGET 1988 Justification relative à la demande de douzièmes supplémentaires (FRA)
1988 BUDGET Grounds for the request for additional twelfths (ENG)
HAUSHALT 1988 Begründung des Antrags auf Bewilligung zusätzlicher Zwölftel (DEU)
BEGROTING 1988 Motivering van het verzoek om extra twaalfden (NLD)
BILANCIO 1988 Motivazione di richieste di dodicesimi supplementari (ITA)
PRESUPUESTO DE 1988 Justificación de la solicitud de doceavas partes suplementarias (SPA)
ORÇAMENTO 1988 Fundamentação do pedido de duodécimos suplementares (POR)
BUDGET 1988 Begrundelse for anmodningen om yderligere tolvtedele (DAN)
ΠΡΟΫΠΟΛΟΓΙΣΜΟΣ 1988 Αιτιολόγιση της αίτησης για την έγκριση συμπληρωματικών δωδεκατημορίων (ELL)
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Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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COM(1988)0104 COM(1988)104 RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République Arabe Syrienne RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République Arabe Syrienne à la suite de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté Projet de PROTOCOLE à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la République Arabe Syrienne à la suite de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté (présentés par la Commission)
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COM(1988)0114 COM(1988)114 PROMOTION ET FINANCEMENT DE LA COOPERATION TECHNOLOGIQUE ET INDUSTRIELLE TRANSNATIONALE (Communication de la Commission)
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COM(1988)0120 COM(1988)120 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1988/1989) VOLUME III PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation de prix de produits agricoles et de certaines mesures connexes (1988/89) VOLUME II (conséquences financières) PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1988/89) VOLUME I Exposé des motifs
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COM(1988)0124 COM(1988)124 Proposition de Directive du Conseil modifiant pour la deuxième fois la Directive 82/501/CEE concernant les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles (Communication de M. CLINTON DAVIS) PROPOSITION DE DIRECTIVE DU CONSEIL MODIFIANT POUR LA DEUXIEME FOIS LA DIRECTIVE 82/501/CEE CONCERNANT LES RISQUES D'ACCIDENTS MAJEURS DE CERTAINES ACTIVITES INDUSTRIELLES (présentée par la Commission)
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COM(1988)0127 COM(1988)127 RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'évolution prévisible des plantations et replantations de vignes dans la Communauté et sur la relation existant entre la production et les utilisations dans le secteur viti-vinicole (campagne 1984/85)
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COM(1988)0134 COM(1988)134 TROISIEME RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN concernant la mise en oeuvre du Livre blanc de la Commission sur l'achèvement du marché intérieur
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COM(1988)0143 COM(1988)143 Comité des spécialités pharmaceutiques - rapport d'activité RAPPORT DE LA COMMISSION SUR LES ACTIVITES DU COMITE DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES (Article 15 § 1 de la directive 75/319/CEE modifiée)
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COM(1988)0144 COM(1988)144 Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers existants (présentée par la Commission en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE) Proposition modifiée de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL concernant les missions des Fonds à finalité structurelle, leur efficacité ainsi que la coordination de leurs interventions entre elles et celles de la BEI et des autres instruments financiers existants (présentée par la Commission en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE)
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COM(1988)0146 COM(1988)146 Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL relatif à la conclusion de l'accord sur les relations en matière de pêches maritimes entre la Communauté économique européenne et le Royaume du Maroc et arrêtant des dispositions pour son application (présentée par la Commission)
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COM(1988)0149 COM(1988)149 Rapport de la Commission au Conseil sur les modalités de mise en oeuvre des solutions aux problèmes que posent les changements de régimes migratoires des stocks de poissons, et plus particulièrement, de maquereaux "Ouest" (Communication de M. CARDOSO E CUNHA) RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL SUR LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DES SOLUTIONS AUX PROBLEMES QUE POSENT LES CHANGEMENTS DE REGIMES MIGRATOIRES DES STOCKS DE POISSONS, ET PLUS PARTICULIEREMENT, DE MAQUEREAUX "OUEST" (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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