748ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 15.12.1981.
748ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 15.12.1981.
Documents from 09 December 1981 to 25 February 1982
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- secteur du sucre
- proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant les groupements de producteurs et leurs unions dans le secteur de coton
- secteur de la viande bovine
- communication de la Commission sur l'état des négociations en ce qui concerne la déconsolidation du manioc et problèmes généraux des produits de substitution des céréales
- proposition de directive du Conseil concernant certains produits utilisés dans l'alimentation des animaux (bioprotéines)
- état des travaux dans le secteur vétérinaire
- divers
- bonification du taux d'intérêt prévu par la directive 72/159/CEE
- nouveaux programme d'aides à l'agriculture en France
- problème relatif aux semences certifiées de lin
- problèmes relatifs aux certificats d'exportation pour les céréales à destination de certains pays de l'Est
- organisation des travaux futurs
ST_11562_1981_INIT; ST_11563_1981_INIT; ST_11641_1981_INIT; ST_11771_1981_INIT; ST_11983_1981_COR1; ST_11983_1981_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.