734ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 27.10.1981.
734ème session du Conseil (énergie), Luxembourg, 27.10.1981.
Documents from 31 July 1981 to 08 January 1982
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- adoption, dans les langues des Communautés, de la décision du Conseil concernant l'octroi d'un soutien pour les projets communautaires dans le secteur des hydrocarbures (1981)
- projet de recommandation du Conseil concernant les structures tarifaires pour l'énergie électrique dans la Communauté
- mesures destinées à atténuer les effets d'une pénurie limitée de pétrole
- le prix de l'énergie
- politique de transparence
- projet de décision (CECA) de la Commission portant modification de la décision n° 73/287/CECA relative aux charbons à coke et cokes destinés à la sidérurgie de la Communauté
- développement d'une stratégie énergétique pour la Communauté (communication de la Commission)
- politique de la Communauté en matière de gaz naturel
- projets de démonstration dans le domaine de l'énergie
- problèmes affectant l'industrie du raffinage dans la Communauté
- centrales électriques implantées près des frontières
- divers
- étiquetage en matière d'énergie (déclaration de la Présidence)
ST_10118_1981_INIT; ST_10119_1981_INIT; ST_10243_1981_ADD1; ST_10243_1981_INIT; ST_10453_1981_AMD1; ST_10453_1981_AMD2; ST_10453_1981_AMD2 REV1; ST_10453_1981_AMD3; ST_10453_1981_AMD4; ST_10453_1981_COR1; ST_10453_1981_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.