739ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 16.11.1981.
739ème session du Conseil (agriculture), Bruxelles, 16.11.1981.
Documents from 11 November 1981 to 03 February 1982
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Communication à la presse; Liste des délégations; Liste des points "A"; Ordre du jour provisoire; Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire
- approbation de la liste des points "A"
- communications de la Commission en ce qui concerne les orientations pour l'agriculture européenne ainsi que les lignes d'action des programmes méditerranéens
- communications et propositions de la Commission relatives à l'aménagement de l'acquis communautaire pour les produits méditerranéens
- huile d'olive
- vin
- fruits et légumes et agrumes
- communication de la Commission au Conseil concernant la négociation d'accords-cadre portant sur la fourniture pluriannuelle de produits agricoles
- secteur de la viande bovine
- rapport de la Commission au Conseil relatif aux distorsions de concurrence dans le secteur de l'horticulture en serres chauffées
- rapport de la Commission au Conseil relatif à l'élevage de poules pondeuses en cages
- proposition de directive du Conseil établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses en batterie
- négociations avec les Etats ACP
- négociations relatives au prix garanti du sucre préférentiel pour la période de livraison 1981/1982
- divers
- mesures restrictives à l'importation au Royaume-Uni d'oeufs et volailles (demande des délégations néerlandaise et française)
- incorporation des abricots dans le règlement (CEE) n° 516/77 (demande de la délégation grecque)
- octroi de la prime de pénétration aux agrumes (demande de la délégation grecque)
- organisation des travaux futurs
ST_10691_1981_INIT; ST_10692_1981_INIT; ST_10697_1981_INIT; ST_10773_1981_COR1; ST_10773_1981_INIT; ST_10789_1981_INIT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.