1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 46/2/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 469ème réunion de la Cour tenue le 23 mars 1994 (DEC 41/94)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 469ème réunion de la Cour du 23 mars 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission de l'avis 1/94
4.2. Publication du rapport spécial 2/94 relatif aux Programmes d'Importation exécutés DAs le cadre du 6ème FED
4.3. Procédure écrite n. 1/94
5. à 13. Programmes de travail sectoriels 1994
14. Contribution au rapport annuel 1993. Chapitre: Politique commune de la pêche et de la mer (DEC 42/94 + Corr.1 + Corr.2)
15. Lettre de Poos - Données chiffrées du rapport annuel - Désignation d'un rapporteur (DEC 49/94)
16. Mobilité à l'intérieur de la Cour (DEC 47/94)
17. Demande d'avis sur une proposition de modification du Règlement financier des Écoles européennes (DEC 43/94)
18. Projet de communication au personnel (DEC 48/94)
19. Articles 11 et 12 du Statut (DEC 45/94)
20. Divers
20.1. Séminaire de la Cour
20.2. Budget 1994 de la Cour
20.3. Communications du Président
20.4. Autres points

Contient aussi le DEC 50/94 CONFIDENTIEL et le Corrigendum Corr.1.

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