1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 46/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 469ème réunion de la Cour tenue le 23 mars 1994 (DEC 41/94)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour

PROGRAMME DE TRAVAIL 1994 - 2 ème lecture
5. Secteur FEOGA-garantie 2 (DEC 188/1/93 Rév.1)
6. Secteur FEOGA-garantie 1 (DEC 188/1/93 Rév.1)
7. Secteur FEOGA-garantie 3 (DEC 188/1/93 Rév.1)
8. Secteur Domaine régional, PIM, Transports et tourisme (DEC 168/1/93 Rév.1)
9. Secteur Domaine social, Politiques industrielles, Centre de Berlin, Fondation de Dublin (DEC 171/1/93 Rév.1)
10. Secteur FEOGA-orientation, Recherche, Energie, Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d' EURATOM (DEC 176/1/93)
11. Secteur CECA, Emprunts et prêts, Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et avec la CEI (DEC 174/1/93 Rév.1)
12. Groupe d'audit III: (DEC 186/1/93 Rév.1)
- Secteur Fonds Européens de Développement
- Secteur Dépenses de fonctionnement des Institutions, Office des publications officielles des CE, Bureaux extérieurs et délégations des Communautés, Écoles européennes, Subventions
- Secteur Ressources propres, Remboursements aux États membres
- Secteur Cooperation avec les P.V.D. et les autres Pays tiers (à l'exclusion des Pays d'Europe centrale et orientale)
13. Service informatique (DEC 181/93 + Corr.1)
14. Contribution au rapport annuel 1993. Chapitre: Politique commune de la pêche et de la mer (DEC 42/94)
15. Mobilité à l'intérieur de la Cour (DEC 47/94)
16. Demande d'avis sur une proposition de modification du Règlement financier des Ecoles européennes (DEC 43/94)
17. Projet de communication au personnel (DEC 48/94)
18. Articles 11 et 12 du Statut (DEC 45/94)
19. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

French

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