1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 24/2/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 467ème réunion de la Cour tenue le 24 février 1994 (DEC 20/94)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 467ème réunion de la Cour du 24 février 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour
4.1. Publication au Journal officiel du rapport spécial 1/94 sur le "Suivi du rapport spécial de la Cour n. 2/92 et poursuite du contrôle de la Cour relatif aux restitutions à l'exportation versées à de grandes entreprises"
4.2. Interventions extérieures du Président et des Membres de la Cour
5. Observations préliminaires relatives aux Programmes d'Importation exécutés DAs le cadre du 6ème FED - 1ère lecture après p.c. (DEC 70/93 après p.c.) et note d'information (DEC 19/94)
6. Position institutionnelle de la Cour (INF-R 24/94 et DEC 21/94)
7. Affectation d'emploi aux groupes (DEC 22/94)
8. Composition du Comité chargé d'apprécier les activités extérieures des Membres (DEC 23/94)
9. Amélioration du rapport annuel (DEC 25/94)
10. Préparation des différents chapitres du rapport annuel et de leurs synthèses (DEC 28/94)
11. Contrôle de la gestion des crédits du FEOGA-orientation au Portugal depuis 1988 (DEC 27/94 et INF-R 19/94)
12. Audit des activités supplémentaires financées au titre de l'E.E.E. (DEC 29/94)
13. Demande d'avis présentée par le Conseil le 21 février 1994 - Désignation d'un rapporteur (DEC 31/94, INF-R 23/94)
14. Constatations d'audit sur place DAs les États membres - Information à donner à la Commission (DEC 30/94 + Corr.1)
15. État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 1995 - Section V - Cour des comptes (DEC 26/94 + Add.1)
16. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour - Tenue de la prochaine réunion restreinte et décision sur l'interprétation des débats
17. Divers
17.1. Procédure de décharge 1992
17.2. Programme de travail 1994

Contient aussi le DEC 32/94 CONFIDENTIEL et le Corrigendum Corr.1.

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