1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 18/1/94)
2. Approbation du procès-verbal de la 466ème réunion de la Cour tenue le 11 février 1994 (DEC 17/1/94)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions intervenues depuis la 465ème réunion de la Cour du 27 janvier 1994 et prochaines réunions notifiées au Secrétariat de la Cour
3.2. Répartition des compétences entre les Membres
4. Activités de la Cour
4.1. Transmission du rapport spécial 1/94 sur le "Suivi du rapport spécial de la Cour n. 2/92 et poursuite du contrôle de la Cour relatif aux restitutions à l'exportation versées à de grandes entreprises"
4.2. Publications au Journal officiel
4.3. Procédure contradictoire et réponse de la Commission aux observations préliminaires relatives aux Programmes d'Importation exécutés DAs le cadre du 6ème FED
5. Projet de réponse à la lettre de Schmidhuber du 9 décembre 1993 (DEC 13/1/94, INF-R 26/93)
6. Dispositions relatives à la mise en place des nouveaux Organismes communautaires dont le Siège a été fixé par la décision du Conseil européen du 23 octobre 1993 (INF 31/94)
7. Brochure de la Cour (DEC 16/94)
8. Demande d'adhésion au Syndicat autonome du personnel de la Cour des comptes à l'accord cadre signé entre la Cour des comptes et l'Union syndicale (DEC 14/94)
9. Enforcement of Internal Market, Competition and State Aid, Treaty Provisions and Regulations (DEC 12/94)
10. Divers

Contient aussi le DEC 20/94 CONFIDENTIEL.

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